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"Rien de ce qui est humain ne m'est étranger"
Térence
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"Le plus beau métier du monde est de réunir les hommes"
Antoine de Saint Exupéry, cité par Jean Monnet
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Les articles disponibles sur le site
Cession d’autorisation médico-sociale
Date
17 mars, 2020
Un décret publié au JO du 15 mars 2020 précise les modalités de cession d’une autorisation médico-sociale. C’est l’occasion de rappeler le cadre général de...
La santé avant tout
Date
15 mars, 2020
La protection de la santé, face au risque pandémique, est un principe qui s’impose face à des enjeux économiques ou prioritairement à l’exercice de certaines...
Coronavirus, Téléconsultations et protection des données de santé
Date
11 mars, 2020
Si, dans cette période d’épidémie, l’assouplissement des règles relatives au remboursement des actes de téléconsultations est justifié, attention à s’assurer de la protection des données...
Blockchain et Santé
Date
9 mars, 2020
La blockchain dans le secteur de la santé est encore à l’état d’émergence. Un colloque organisé le 5 mars par Droit et Santé a permis...
Un rappel concernant les appels à projets
Date
25 février, 2020
Le Journal officiel du 23 février publie un décret qui met en cohérence plusieurs dispositions réglementaires relatives à la procédure d’appel à projets préalable à...
La suspension provisoire d’un PUPH
Date
10 février, 2020
Une récente décision du Conseil d’Etat (Décision n° 422922 / Lecture du mercredi 5 février 2020) vient rappeler que si un directeur de centre hospitalier...
